Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN L'ESPADON NOIR
FONTANILLE Christiane

Numéro de dépôt :
1364564
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1996
EN L\'ESPADON NOIR de FONTANILLE Christiane

Présentation de la marque EN L'ESPADON NOIR

Déposée le 21 juillet 1986 par FONTANILLE Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EN L'ESPADON NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONTANILLE Christiane, domicilié(e) 59, avenue Ernest Ruben, 87000 LIMOGES. - France.

La marque EN L'ESPADON NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN L'ESPADON NOIR est expirée depuis le 21 juillet 1996.

FONTANILLE Christiane a également déposé les autres marques suivantes : BIOGEFLOR , BACTERIL , L'ESPADON NOIR EN


FONTANILLE Christiane - 59, avenue Ernest Ruben, 87000 LIMOGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Restaurant,brasserie,bar,hôtel.